Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION (CGV / CGU)

Maewenn Céramique

ARTICLE 1 : Objet

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site de vente en ligne de créations artisanales en céramique "Maewenn Céramique", basé à Toulon, et la vente de ses produits (tasses, mugs, art de la table en terre mêlée, etc.).

ARTICLE 2 : Produits et Disponibilité

Les créations présentées sur le site sont des pièces artisanales uniques ou réalisées en petites séries. En raison du travail fait main et de la technique de la terre mêlée, de légères variations de formes ou de nuances peuvent exister par rapport aux photos. Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

ARTICLE 3 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI si tu es en micro-entreprise, ou indique ton taux si assujetti). Les frais de port sont calculés et indiqués avant la validation finale de la commande.

ARTICLE 4 : Commande et Paiement

Le client valide sa commande en suivant le processus en ligne sur le site Hostinger. Le paiement s'effectue par les moyens sécurisés proposés sur le site. La vente est considérée comme définitive après confirmation de l'acceptation de la commande par Maewenn Céramique.

ARTICLE 5 : Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées depuis Toulon. Les délais de livraison sont indicatifs et dépendent du transporteur choisi. Maewenn Céramique ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

ARTICLE 6 : Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Les produits personnalisés ou sur-mesure ne sont toutefois pas soumis au droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client, et les pièces doivent être retournées dans leur emballage d'origine et en parfait état.

ARTICLE 7 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de Maewenn Céramique (textes, photographies des tasses et de l'atelier, logos, charte graphique) sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de l'entreprise. Toute reproduction, exploitation ou diffusion, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

ARTICLE 8 : Données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies lors des commandes ou via le formulaire de contact sont nécessaires pour le traitement de celles-ci. Elles sont conservées en toute sécurité et ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

ARTICLE 9 : Litiges

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire auprès des tribunaux compétents de Toulon.